Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEXY
Numéro de dépôt :
1748367
Date de dépôt :
22/08/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
22/08/1998
Présentation de la marque SEXY
Déposée le 22 août 1988 par ATOUN Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SEXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXY est expirée depuis le 22 août 1998.
ATOUN Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01